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Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale d’Echevis, il est procédé à une enquête publique d’une durée de 20 jours, du 05/01/2026 au 24/01/2026 inclus.
M. Alain ABISSET, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur et M. André AUBANEL, en qualité de commissaire enquêteur suppléant.
L’ensemble des modalités de l’enquête publique sont décrites dans l’arrêté N°A2025_12_186 (cliquez ici pour l'afficher).
Le dossier d’enquête publique est consultable en ligne (cliquez ici pour télécharger le PDF), de même qu’aux sièges de la mairie d’Echevis et de la Communauté de Communes Royans-Vercors à Saint-Jean-en-Royans à partir du 05/01/2026.
Vous pouvez exprimer vos remarques et formulations sur le dossier de carte communale de la commune d'Echevis du 5 janvier 2026 au 24 janvier 2026 inclus.
Retrouvez dans l’avis d’ouverture d’enquête public, l’ensemble des mesures de publicité liées à la présente enquête publique.
Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations et propositions, en mairie d’ECHEVIS :
• mardi 6 janvier 2026 de 13h30 à 17h30
• mardi 13 janvier 2026 de 13h30 à 17h30
Il est joignable par courrier postal :
Communauté de Communes Royans-Vercors
28 rue Hector Alleobert
BP 37 - 26190 Saint-Jean-en-Royans
Et sur l’adresse mail suivante : enquete.publique.echevis@cc-royans-vercors.org
Retrouvez ci-après les observations adressées par courrier postal ou par courrier électronique. |
