| Suite à un problème informatique, certaines délibérations ne sont pas accessibles.
Vous pouvez nous demander celle(s) qui vous intéresse(nt) par mail à : contact@cc-royans-vercors.org, en nous précisant son numéro.
Délibérations du Conseil du 14 octobre 2025
D2025-10-112 Modification des effectifs des emplois permanents et non permanents : Mise à jour, suppressions et créations de postes
D2025-10-113 Protection sociale complémentaire : participation au risque Santé
D2025-10-114 Mise à jour du règlement interne du Compte Epargne Temps (CET)
D2025-10-115a Décisions modificatives– Budget principal
D2025-10-115b Décisions modificatives– Budget annexe des Ordures ménagères
D2025-10-115c Décisions modificatives– Budget annexe des prestations de service
D2025-10-116 Résiliation de l’adhésion à l’association nationale des élus de la Montagne (ANEM)
D2025-10-117 Budget annexe des ordures ménagères : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes
D2025-10-118 Budget principal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
D2025-10-119 Approbation d'une convention de servitudes N° CS 06 – DR1 80 79 - au profit de la société Enedis, sur les parcelles cadastrées section AM n° 401 et 402, sises au lieu-dit "Les Mousanguères et pate" à Saint-Jean-en-Royans
D2025-10-120 Convention d'objectifs et de moyens avec l'ACCR 5ème saison
D2025-10-121 Convention de partenariat avec le Colectivo Terron
D2025-10-122 Convention de partenariat avec la Compagnie de l'Arrozoir
D2025-10-123 Dépôt de demande de financement LEADER – Projet CTEAC
D2025-10-124 Subvention exceptionnelle pour l’aménagement du parking de la Maison de l’Aventure
D2025-10-125 Etude d’aménagement des itinéraires cyclables en entrées de ville de Saint-Jean-en-Royans 2024 – bilan financier définitif
D2025-10-126 Engagement d’une étude de programmation pour la réhabilitation de la piscine intercommunale de La Chapelle-en-Vercors
D2025-10-127 Institution du droit de préemption urbain (DPU) et délégation générale au Président de la Communauté de Communes
D2025-10-128 Avis conforme de la mission régionale d’autorité environnementale sur le projet d’élaboration de la carte communale de la Commune d’ECHEVIS
D2025-10-129 Aide à l’immobilier d’entreprise (AIE) – modification du règlement de l’AIE agritourisme visant au développement d’une offre agritouristique de qualité
D2025-10-130 Contribution de la Communauté de Communes Royans-Vercors au financement des travaux d’amélioration de l’abattoir du Diois
D2025-10-131 Signature du marché pour des prestations de traitement des déchets des déchèteries intercommunales
D2025-10-132 Candidature à l’Appel à projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »
D2025-10-133 Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés en déchèterie
Délibérations du Conseil du 8 juillet 2025
D2025-07-70 Présentation rapport activité 2024 Office de Tourisme
D2025-07-71 Adoption schéma tourisme durable
D2025-07-72 Structuration de la compétence touristique : gouvernance et mise en œuvre
D2025-07-73 Avenant financier n2 convention Office de Tourisme 2025
D2025-07-74 Document cadre Inspiration Vercors
D2025-07-75 Convention ISGRV 2025
D2025-07-76 ZA Vernaison Attribution des Marchés de travaux pour l'aménagement
D2025-07-77 Prix de cession lots ZA Vernaison
D2025-07-78 Approbation cahier des charges des modalités de cession et règlement lot ZA Vernaison
D2025-07-79 Prix de cession des parcelles friche Faure
D2025-07-80 Approbation cahier des charges des modalités de cession terrains friche Faure
D2025-07-81 Processus commercialisation attribution lots ZA Vernaison et parcelles friche Faure
D2025-07-82 Définition modalités collaboration CCRV - COMMUNES élaboration PLUI-h
D2025-07-83 Prescription PLUI-h CCRV objectifs et concertation
D2025-07-84 Elaboration PLUI-h CCRV par AURG
D2025-07-85 Demande Dotation Globale de décentralisation pour élaboration PLUi-H Royans-Vercors
D2025-07-86 Poursuite procédures documents d'urbanisme communaux en cours - carte communale Echevis
D2025-07-87 Approbation PLU Vassieux
D2025-07-88 Ecole de Musique Royans-Vercors MAJ règlement intérieur et tarifs
D2025-07-89 stratégie agricole et alimentaire - FEADER 2023-2027
D2025-07-90 FDC VOIRIE Rue de Pin La Chapelle
D2025-07-91 Approbation Compte de Gestion 2024 de dissolution du BA GEMAPI clôturé
D2025-07-92 Avenant n°1 de prolongation du marché N° 2/2022 de traitement des déchets encombrants des déchèteries intercommunales
D2025-07-93 Tableau des effectifs des emplois non permanents : Prolongation de la durée du contrat de Projet pour mettre en œuvre la CTEAC
Délibérations du Conseil du 10 juin 2025
D2025 06 56 Principe financement évolutions documents d'urbanisme communaux
D2025 06 57 Poursuite procédures documents d'urbanisme communaux en cours
D2025-06-58 Convention MOD aménagement Av forêt de Lente à SJR
D2025-06-59 Aide PME commerce artisanat services pdv – Dossier Le Saint Lo anonymisé
D2025-06-60 Aide PME commerce artisanat services pvd – Dossier Patis'Art anonymisé
D2025-06-61 Convention objectifs 2025-2028 - CD26 - EDM Royans-Vercors
D2025-06-62 Modif délib D2025-04-32 portant dispositions tarifaires et règlementaires des piscines intercommunales
D2025-06-63 Contrat territorial 2024-2027 articles bricolage - jardin éco-organismes agréés
D2025-06-64 Attributions de compensation provisoires pour 2025
D2025-06-65a DM1 Budget Principal
D2025-06-65b DM1 Budget Annexe Zones Activités
D2025-06-66 Facturation Prestations de Services aux SMAFLFU et SERGL en 2024
D2025-06-67 Modification tableau effectifs EP et ENP - temps travail grade recrutement – poste assistante administrative
Délibérations du Conseil du 15 avril 2025
D2025 04 23 Approbation CFU 2025 signée NFC
D2025-04-24a Affectation des résultats 2024 budget principal
D2025-04-24b Affectation des résultats 2024 budget ordures ménagères
D2025-04-24c Affectation des résultats 2024 budget prestations de services
D2025-04-24d Affectation des résultats 2024 budget SPANC
D2025-04-24e Affectation des résultats 2024 budget Zones d'Activités
D2025-04-25a Budget Primitif 2025 budget principal
D2025-04-25b1 vote BP 2025 BA OM
D2025-04-25c1 vote BP 2025 BA Prestations
D2025-04-25d Budget Primitif 2025 budget SPANC
D2025-04-25e Budget Primitif 2025 budget Zones d'Activités
D2025 04 26 vote des taux d'imposition pour 2025
D2025 04 26 Etat 1259 signé
D2025 04 27 Vote produit GEMAPI 2025
D2025 04 28 Révision libre AC BOUVANTE - LE CHAFFAL
D2025 04 29 Vote des subventions Assos 2025
D2025 04 30 durée amortissement colonnes
D2025 04 31 Subvention d'équilibre 2025 du BA zones
D2025 04 32 Piscines tarifs et règlements 2025
D2025 04 33 Adhésion 2025 AMR26
D2025 04 34 renouvellement classement OT Cat2
D2025 04 35 Convention de partenariat SDED
D2025 04 36 Avenant 2025 convention DROMOLIB
D2025 04 37 Avt 2 règlt aides financières commerce et artisanat
D2025 04 38 Aide au développement PME commerce artisanat services anonymisée
D2025 04 39 Aide au développement PME commerce artisanat services anonymisée
D2025 04 40 Convention Mission locale jeunes 2025
D2025 04 41 Convention plan action PAT
D2025 04 42 PAT PNRV Chambre Agriculture Drôme
D2025 04 43 cofinancement 50 k€ renfort ingénierie RU-AH
D2025 04 44 Signature marché d'animation OPAH-RU
D2025 04 45 Pacte territorial France Rénov - convention de gpt de cdes CCRV-VRA
D2025 04 46 RH - mise à jour du tableau des effectifs - postes permanents
D2025 04 47 Modification protocole ATT
D2025 04 48 Modalités d'attribution ASA
D2025 04 49 convention unique services CDG26
D2025 04 50 RH-Tableau des effectifs des emplois NP - Prolongation du contrat de PAT
D2025 04 51 Renouvt convention APPN - collège SN - CD26
D2025 04 52 conv 2025 lutte frelon asiatique GDS
D2025 04 53 Contrat-type avec l'éco-organisme référent gestion des pneumatiques
Délibérations du Conseil du 18 février 2025
D2025 02 04 Transfert compétence PLU en tenant lieu carte communale
D2025 02 05 Principe de financement de la compétence PLui
D2025 02 06 Adhésion de la CCRV à l'Agence de l'urbanisme de la région genobloise
D2025 02 07 RH-création poste attaché territorial PLui
D2025 02 08 Accompagnement création local technique avec le CAUE
D2025 02 09 Avis sur arrêté préfectoral création zone biotope Mont Vanille
D2025 02 10 Convention partenariale CCI et CMA
D2025 02 11 Réalisation vélo voie verte Bella Via St Hilaire-St Nazaire
D2025 02 12 Réalisation Bandes cyclables vélorue St Jean
D2025 02 13 Aménagement Maison de Santé Vercors -accueil nouveaux professionnels
D2025 02 14 Convention mutualisation TER
D2025 02 15 Convention partenariat avec Colectivo Terron
D2025 02 16 Contrat-type unique collecte CITEO 2025 2029
D2025 02 17 RH Piscines - création postes saison 2025
D2025 02 18 Régularisation intégration d'un terrain budget principal |
